Catégorie: Avis Public

AVIS PUBLIC – Adoption du règlement 2017-01

AVIS PUBLIC est par les présentes donné que le Conseil intermunicipal de transport Laurentides a adopté à l'assemblée extraordinaire du 17 mai 2017, le règlement no 2017-01. RÈGLEMENT NO. : 2017-01 Le règlement 2017-01 annule le règlement 2016-03. Ce règlement procède à ...

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AVIS PUBLIC – Projet de règlement 2017-01

AVIS PUBLIC est par les présentes donné que le Conseil intermunicipal de transport Laurentides a déposé à l'assemblée ordinaire du 27 avril 2017, le projet de règlement 2017-01. PROJET DE RÈGLEMENT 2017-01  Description de service Un service de transport collectif de ...

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Avis public – adoption du règlement 2016-03

AVIS PUBLIC est par les présentes donné que le Conseil intermunicipal de transport Laurentides a adopté à l'assemblée ordinaire du 15 décembre 2016, le règlement 2016-03. RÈGLEMENT NO. : 2016-03  Ce règlement annule le règlement 2016-02 et entrera en vigueur le 15 janvier ...

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AVIS PUBLIC – Projet de règlement 2016-03

AVIS PUBLIC est par les présentes donné que le Conseil intermunicipal de transport Laurentides a déposé à l'assemblée ordinaire du 17 novembre 2016, le projet de règlement 2016-03. PROJET DE RÈGLEMENT 2016-03  Description de service Un service de transport collectif de ...

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Avis public – modification du règlement 2016-02

AVIS PUBLIC est par les présentes donné que le Conseil intermunicipal de transport Laurentides a adopté à la réunion ordinaire du Comité exécutif du 9 septembre 2016, une modification au règlement 2016-02 par sa résolution no 2016-09-1317. MODIFICATION DES HORAIRES D’AUTOMNE ...

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Avis public – adoption du règlement 2016-02

AVIS PUBLIC est par les présentes donné que le Conseil intermunicipal de transport Laurentides a adopté à l'assemblée ordinaire du 11 août 2016, le règlement no 2016-02. RÈGLEMENT NO : 2016-02 Ce règlement annule le règlement 2016-01 et entrera en vigueur le 21 août ...

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Avis public – Projet de règlement 2016-02

AVIS PUBLIC est par les présentes donné que le Conseil intermunicipal de transport Laurentides a déposé à l'assemblée ordinaire du 15 juin 2016, le projet de règlement 2016-02. PROJET DE RÈGLEMENT NO. : 2016-02 Description de service Un service de transport collectif de ...

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