Catégorie: Avis Public

Avis public – adoption du règlement 2016-01

AVIS PUBLIC est par les présentes donné que le Conseil intermunicipal de transport Laurentides a adopté à l'assemblée ordinaire du 15 juin 2016, le règlement no 2016-01. RÈGLEMENT NO. : 2016-01 Ce règlement annule le règlement 2015-03 et entrera en vigueur le 19 juin 2016. ...

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AVIS PUBLIC – Projet de règlement 2016-01

AVIS PUBLIC est par les présentes donné que le Conseil intermunicipal de transport Laurentides a déposé à l'assemblée ordinaire du 21 avril 2016, le projet de règlement 2016-01. PROJET DE RÈGLEMENT 2016-01 Description de service Un service de transport collectif de ...

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AVIS PUBLIC – Grilles tarifaires 2016

AVIS PUBLIC EST PAR LA PRÉSENTE DONNÉ, par la soussignée, secrétaire du Conseil intermunicipal de transport Laurentides : QUE le conseil a adopté, à l'assemblée ordinaire du 1er octobre 2015, la résolution suivante : RÉSOLUTION NO. : 2015-10-2663 GRILLES TARIFAIRES En ...

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AVIS PUBLIC – Projet de règlement 2015-03

AVIS PUBLIC est par les présentes donné que le Conseil intermunicipal de transport Laurentides a déposé à l'assemblée ordinaire du 19 novembre 2015, le projet de règlement 2015-03. PROJET DE RÈGLEMENT 2015-03 Description de service Un service de transport collectif de ...

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AVIS PUBLIC – Modification de la ligne 92

AVIS PUBLIC EST PAR LA PRÉSENTE DONNÉ, par la soussignée, secrétaire du Conseil intermunicipal de transport Laurentides : QUE le comité exécutif a adopté, à l'assemblée ordinaire du 11 septembre 2015, la résolution suivante : RÉSOLUTION NO. : ...

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