Catégorie: Avis Public

AVIS PUBLIC – Projet de règlement 2015-02

AVIS PUBLIC est par les présentes donné que le Conseil intermunicipal de transport Laurentides a déposé à l'assemblée ordinaire du 18 juin  2015, le projet de règlement 2015-02. PROJET DE RÈGLEMENT NO. : 2015-02 Description de service Un service de transport collectif de ...

En savoir plus

AVIS PUBLIC – Règlement A2015-03

AVIS PUBLIC est par les présentes donné que le Conseil intermunicipal de transport Laurentides a adopté à l'assemblée régulière du 18 juin 2015, le règlement A2015-03. Règlement no A2015-03 : Règlement amendant le règlement numéro 2011-04 intitulé «Règlement constituant ...

En savoir plus

AVIS PUBLIC – Règlement 2015-01

AVIS PUBLIC est par les présentes donné que le Conseil intermunicipal de transport Laurentides a adopté à l'assemblée ordinaire du 18 juin 2015, le règlement 2015-01. RÈGLEMENT NO. : 2015-01 Ce règlement annule le règlement 2014-05 et entrera en vigueur le 21 juin 2015. Il ...

En savoir plus

AVIS PUBLIC – Projet de règlement 2015-01

AVIS PUBLIC est par les présentes donné que le Conseil intermunicipal de transport Laurentides a déposé à l'assemblée ordinaire du 16 avril 2015, le projet de règlement 2015-01. PROJET DE RÈGLEMENT NO. : 2015-01 Description de service Un service de transport collectif de ...

En savoir plus

AVIS PUBLIC – dates des assemblées ordinaires 2015

AVIS PUBLIC est par les présentes donné que le Conseil intermunicipal de transport Laurentides a déposé à l’assemblée ordinaire du 17 décembre 2014, les dates des assemblées ordinaires pour l’année 2015 : 5 mars 16 avril 18 juin 20 août 1er octobre 29 ...

En savoir plus

AVIS PUBLIC – Règlement 2014-05

AVIS PUBLIC est par les présentes donné que le Conseil intermunicipal de transport Laurentides a adopté à l'assemblée ordinaire du 17 décembre 2014, le règlement 2014-05.   RÈGLEMENT NO. : 2014-05 Ce règlement annule le règlement 2014-04 et entrera en vigueur le 18 ...

En savoir plus

AVIS PUBLIC: Résolution 2014-10-2586

AVIS PUBLIC EST PAR LA PRÉSENTE DONNÉ, par la soussignée, secrétaire du Conseil intermunicipal de transport Laurentides : QUE le conseil a adopté, à l'assemblée ordinaire du 22 octobre 2014, la résolution suivante : RÉSOLUTION NO. : 2014-10-2586 GRILLES TARIFAIRES En ...

En savoir plus

AVIS PUBLIC – Projet de règlement 2014-05

AVIS PUBLIC est par les présentes donné que le Conseil intermunicipal de transport Laurentides a déposé à l'assemblée régulière du 22 octobre 2014, le projet de règlement 2014-05. PROJET DE RÈGLEMENT NO. : 2014-05   Description de service Un service de transport ...

En savoir plus