Catégorie: Avis Public

Avis public – Grille tarifaire 2012

AVIS PUBLIC AVIS PUBLIC EST PAR LA PRÉSENTE DONNÉ, par la soussignée, secrétaire-trésorier du Conseil intermunicipal de transport Laurentides: QUE le conseil a adopté, à la séance régulière du 2 novembre 2011, les résolutions suivantes. RÉSOLUTIONS NO 2011-11-2359 et ...

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Projet de règlement 2011-02

AVIS PUBLIC est par les présentes donné que le Conseil intermunicipal de transport Laurentides a déposé à l'assemblée du 7 juillet 2011, le projet de règlement 2011-02 PROJET DE RÈGLEMENT NO 2011-02 (RÉSUMÉ) - Description de service Un service de transport en commun de ...

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AVIS PUBLIC – Projet de règlement no2011-01 MODIFIÉ

AVIS PUBLIC est par les présentes donné que le Comité exécutif du Conseil intermunicipal de transport Laurentides a modifié le 9 mai 2011 le projet de règlement 2011-01 adopté par le Conseil d’administration le 16 février 2011. PROJET DE RÈGLEMENT NO 2011-01 (RÉSUMÉ DES ...

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AVIS PUBLIC – Projet de règlement no 2011-01

AVIS PUBLIC est par les présentes donné que le Conseil intermunicipal de transport Laurentides a adopté à l'assemblée spéciale du 16 février 2011, le projet de règlement 2011-01. PROJET DE RÈGLEMENT NO 2011-01 (RÉSUMÉ) - Description de service Un service de transport en ...

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AVIS PUBLIC – Grille tarifaire 2011

AVIS PUBLIC EST PAR LA PRÉSENTE DONNÉ, par la soussignée, secrétaire-trésorier du Conseil intermunicipal de transport Laurentides: QUE le conseil a adopté, à la séance régulière du 3 novembre 2010, les résolutions suivantes. RÉSOLUTIONS NO 2010-11-2274 et 2010-11-2275 GRILLE ...

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AVIS PUBLIC – Projet de règlement 2010-01

­AVIS PUBLIC est par les présentes donné que le Conseil intermunicipal de transport Laurentides a déposé à l'assemblée spéciale du 9 juin 2010, le projet de règlement 2010-01. ­PROJET DE RÈGLEMENT NO 2010-01 (RÉSUMÉ) - Description de service Un service de transport en ...

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Dates des assemblées régulières

AVIS PUBLIC est par les présentes donné que le Conseil intermunicipal de transport Laurentides a déposé à l'assemblée régulière du 2 décembre 2009, les dates des assemblées régulières pour l'année 2010. DATES DES ASSEMBLÉES RÉGULIÈRES ANNÉE 2010 3 février 7 ...

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