AVIS PUBLIC AVIS PUBLIC est par les présentes donné que le Conseil intermunicipal de transport Laurentides a déposé à l'assemblée du 2 décembre 2009, le projet de règlement 2009-03 PROJET DE RÈGLEMENT NO 2009-03 (RÉSUMÉ) - Description de service Un service de transport en ...
En savoir plusAVIS PUBLIC AVIS PUBLIC EST PAR LA PRÉSENTE DONNÉ, par la soussignée, secrétaire-trésorier du Conseil intermunicipal de transport Laurentides: QUE le conseil a adopté, à la séance régulière du 2 septembre 2009, la résolution suivante. RÉSOLUTION NO 2009-09-2206 GRILLE ...
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En savoir plusAVIS PUBLIC est par les présentes donné que le Conseil intermunicipal de transport Laurentides a déposé à l'assemblée régulière du 26 novembre 2008, les dates des assemblées régulières pour l'année 2009. DATES DES ASSEMBLÉES RÉGULIÈRES ANNÉE 2009 4 février 1 ...
En savoir plusAVIS PUBLIC est par les présentes donné que le Conseil intermunicipal de transport Laurentides a déposé à l'assemblée spéciale du 6 novembre 2008, le projet de règlement 2008-04: PROJET DE RÈGLEMENT NO 2008-04 (RÉSUMÉ) - Description de service Un service de transport en ...
En savoir plusQUE le conseil a adopté, à la séance régulière du 24 septembre 2008, la résolution suivante. RÉSOLUTION NO 2008-09-2133 GRILLE TARIFAIRE AU 1ER JANVIER 2009 Suivre ce lien pour consulter la grille tarifaire 2009 QU'ELLE entrera en vigueur suivant les dispositions de la loi; ...
En savoir plusAVIS PUBLIC AVIS PUBLIC est par les présentes donné que le Conseil intermunicipal de transport Laurentides a déposé à l'assemblée régulière du 18 juin 2008, le projet de règlement 2008-03: PROJET DE RÈGLEMENT NO 2008-03 (RÉSUMÉ) - Description de service Un service de ...
En savoir plusSuivez le lien pour connaître les détails du règlement autorisant les modifications de service au 16 janvier 2008. PROJET DE RÈGLEMENT NO 2007-04
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